Marque enregistrée - Marque en vigueur

. L'EPICERIE GOURMANDE . PAPILLES & papillotes
SOCIETE DV

Numéro de dépôt :
4594325
Date de dépôt :
28/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/10/2029
. L\'EPICERIE GOURMANDE . PAPILLES & papillotes de SOCIETE DV

Présentation de la marque . L'EPICERIE GOURMANDE . PAPILLES & papillotes

Déposée par voie électronique le 28 octobre 2019 par SOCIETE DV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « . L'EPICERIE GOURMANDE . PAPILLES & papillotes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-47 du 22 novembre 2019.

Le déposant est SOCIETE DV domicilié(e) 10 Allée des Cinq Continents - 44120 - VERTOU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BENECH, Monsieur Alexandre JACQUET domicilié(e) 15 rue d’Astorg - 75008 - PARIS - France.

La marque . L'EPICERIE GOURMANDE . PAPILLES & papillotes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4594325.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque . L'EPICERIE GOURMANDE . PAPILLES & papillotes arrivera à expiration en date du 28 octobre 2029.

SOCIETE DV a également déposé les autres marques suivantes : CROQUEZ les POMMES EN NORMANDIE – BRETAGNE , LES MICHELETTES , DELICIEUSES COQUILLES LE MONT ST.MICHEL , CONFISERIE DE LA BAIE DU MONT ST-MICHEL , LE CHAUDRON MAGIQUE DV , DELICES DE KER'ST MICHEL , SOCIETE DV FRANCE DV , Rétablissement du caractère maritime du MONT-SAINT-MICHEL , LES MOUTONS PRÉS SALÉS de la Baie du MONT-Saint-Michel , SOCIÉTÉ DV FRANCE


SOCIETE DV - 10 Allée des Cinq Continents - 44120 - VERTOU - France


CABINET BENECH, Monsieur Alexandre JACQUET - 15 rue d’Astorg - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-47

Enregistrement avec modification - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-10

Inscription le 26 février 2020 - Retrait partiel n°781237 - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-02-26

Récipients et articles de transport et d’emballage métalliques ; boîtes d’emballage métalliques ;

Aimants ; aimants décoratifs (magnets) ;

Porte-clés de fantaisie ; porte-clés (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; porte-clés rétractables ;

Produits de l'imprimerie à l’exclusion des revues, magazines et toutes publications périodiques ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; clichés. Affiches ; albums ; cartes ; prospectus ; brochures ; calendriers ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; emballages en carton ; boîtes d’emballage en carton ; caisses en carton pour l’emballage ;

Récipients d'emballage en bois ou en matières plastiques ; Récipients d’emballage non métalliques ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; vaisselle ; faïence ; porcelaines ; boîtes à savon, boîtes à pain, boîtes à thé, boîtes à biscuits ; boules à thé ; boîtes en verre ; boîtes à casse-croûte ; bonbonnières ; torchons de nettoyage ; seaux à rafraîchir ; sacs isothermes ; récipients calorifuges ; plateaux à usage domestique ; bouteilles ; verres (récipients) ; chopes à bière ; services à café ; beurriers ; cloches à beurre ; cloches à fromage ; bocaux ; tasses ; bols ; mugs ;

Sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ; sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Paniers-cadeaux des produits précités ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; Paniers-cadeaux des produits précités ;

Gestion des affaires commerciales ; aide à la direction des affaires ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; conseils en organisation et direction des affaires ; services d'approvisionnement pour des tiers ; Publicité notamment courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), promotion des ventes (pour des tiers), publication de textes publicitaires, publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location de matériel publicitaire, location d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; gestion administrative de lieux d'expositions ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; concession de franchise de services de vente au détail en magasins, par correspondance ou en ligne ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; assistance commerciale aux entreprises en matière d’établissement de franchise ; services de vente au détail de produits d’épicerie ; services de vente au détail en magasins, par correspondance ou en ligne (via un site Web) des produits suivants : viande, poisson, volaille, gibier, extraits de viande, fruits conservés, fruits congelés, fruits secs, fruits cuisinés, légumes conservés, légumes surgelés, légumes séchés, légumes cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait, produits laitiers, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre, charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants), conserves de viande, conserves de poisson, fromages, boissons lactées où le lait prédomine, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, farine, préparations faites de céréales, pain, pâtisseries, confiserie, glaces alimentaires, miel, sirop de mélasse, levure, poudre à lever, glace à rafraîchir, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), biscuits, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, boissons à base de café, boissons à base de thé ; paniers-cadeaux des produits précités ; aimants ; aimants décoratifs (magnets) ; porte-clés ; porte-clés (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; porte-clés rétractables ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; vaisselle ; faïence ; porcelaines ; boîtes à savon, boîtes à pain, boîtes à thé, boîtes à biscuits ; boules à thé ; bonbonnières ; torchons ; seaux à rafraîchir ; sacs isothermes ; récipients calorifuges ; plateaux à usage domestique ; bouteilles ; verres (récipients) ; chopes à bière ; services à café ; beurriers ; cloches à beurre ; cloches à fromage ; bocaux ; tasses ; bols ; mugs ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ; sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; récipients d'emballage en bois ou en matières plastiques ; récipients d’emballage non métalliques ; emballages en carton ; boîtes d’emballage en carton ; caisses en carton pour l’emballage ; boîtes d’emballage métalliques.